Marque expirée - Marque en non vigueur

Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain
Sicoval Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3412119
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2016
Sicoval Communauté d\'Agglomération Sud-Est toulousain de Sicoval Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain

Déposée le 22 février 2006 par la société Sicoval Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain »

Le déposant est la société Sicoval Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 100 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVAL domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain est expirée depuis le 22 février 2016.

Sicoval Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : PROLOGUE BIOTECH SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , PROLOGUE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , prologue Sicoval , labège innopole Sicoval , PARC DU CANAL SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , prologue biotech Sicoval , parc du canal Sicoval , Cléo , LABERGE INNOPOLE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , NEURONES EN FOLIE


Sicoval Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France - SIREN 243100633


SICOVAL - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Service d'aide à la direction des affaires de parcs d'activité. Service d'animation en matière de soutien et d'accompagnement de l'activité des entreprises, aides à la direction des affaires, à savoir service d'aide administrative à la direction des affaires de parcs d'activité.Aménagement (travaux de construction) de zones industrielles, tertiaires, agricoles artisanales. Travaux publics à savoir construction d'édifices. Construction à savoir voiries, infrastructures hydrauliques, réseaux de télécommunications (édifices permanents).Conseil aux demandeurs d'emploi : orientation professionnelle. Organisation et coordination d'activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, formations.Etude de projets techniques, à savoir établissement de plans pour la construction de zones industrielles, tertiaires, agricoles, artisanales.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.